Droit de la robotique : le SYMOP publie son Livre Blanc

Le 25 octobre le SYMOP rendra public son Livre blanc consacré aux robots industriels et de services.

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Dans un monde qui se robotise, l’industrialisation et la réindustrialisation font entrer la robotique dans la vie des entreprises : de plus en plus de machines-outils deviennent autonomes en termes de mobilité ou de capacité de production.
Véritable levier de croissance, la robotique industrielle est de nature à modifier durablement et en profondeur les modes de production, les modèles économiques mais aussi les rapports sociaux.

LBRobotique

 

Face à cette évolution, afin de mieux connaître l’état de l’art et les attentes du marché de la robotique et de la machine-outil intelligente, et d’évaluer le régime juridique applicable aux robots industriels et de service, le SYMOP avait pris l’initiative en septembre 2015 de mettre en place un groupe de travail ayant pour mission de mener une réflexion stratégique. L’objectif de cette réflexion est de présenter les forces et faiblesses des positions légales et contractuelles existantes, en arrivant à dégager des recommandations juridiques prenant en compte les dimensions éthiques.
Le Livre Blanc que nous présentons est le résultat de ce travail de réflexion.

La présentation aura lieu à la maison de la mécanique à Courbevoie, pendant laquelle Alain Bensoussan, avocat à la cour et fondateur du cabinet Lexing Alain Bensoussan, et Renaud Champion, CEO de Primnext remettront officiellement le Livre Blanc à Jean Tournoux, délégué général du SYMOP.

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